Roland du Luart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roland du Luart
sénateur
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
1°
Sur proposition du président du Sénat
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000029136629
(source JORF)
nomination
26 Juin 2014
26/06/2014
De:
Roland du LUART
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000027263036
(source JORF)
nomination
03 Avril 2013
03/04/2013
De:
Roland du Luart
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
1°
Sur proposition du président du Sénat
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000023528835
(source JORF)
nomination
06 Février 2011
06/02/2011
De:
Roland du LUART
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateurs
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000023492913
(source JORF)
nomination
01 Février 2011
01/02/2011
De:
Roland du LUART
suppléant, désignés par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
Agence régionale de santé des Pays de la Loire
SASR1030574A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010
De:
Roland du Luart
sénateur
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
1°
Sur proposition du président du Sénat
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000000158393
(source JORF)
nomination
24 Novembre 2007
24/11/2007
De:
Roland du Luart
sénateur
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
1°
Sur proposition du président du Sénat
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000000444143
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2004
01/10/2004
De:
du Luart (Roland)
Objet:
président de la fédération départementale des chasseurs
de la Sarthe
Groupe:
Fédération départementale des chasseurs
date_debut
=
"
1997-07-01
"
president
JORFTEXT000000384391
(source JORF)
nomination
22 Juillet 1997
22/07/1997
De:
du Luart (Roland)
Objet:
président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
de la Sarthe
Groupe:
Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
date_debut
=
"
1994-07-01
"
president
JORFTEXT000000550182
(source JORF)
nomination
07 Octobre 1994
07/10/1994
